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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l'Atelier de Lutherie Mirecourt, SARL au capital social de 25 000 €, immatriculée sous le numéro SIRET 812 345 678 00019 et inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'Épinal sous le numéro RCS Épinal B 812 345 678. Numéro de TVA intracommunautaire : FR56812345678.

Gérant : Julien Vasseur.
Siège social : 12 Rue Chanzy, 88500 Mirecourt, France.
Téléphone : 03 29 37 42 18.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Julien Vasseur, gérant de l'Atelier de Lutherie Mirecourt.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, dessins de gabarits, éléments graphiques et charte visuelle) est la propriété exclusive de l'Atelier de Lutherie Mirecourt, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Commerce d'Épinal.